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Le contrôle de la production et de l’étiquetage des produits biologiques en France vu par un audit de l’UE

19
août
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Classé dans Audit, Contamination, Curiosité, Environnement, Réglementation, Santé, Sécurité des aliments, Union Européenne.

Le site de la santé et des consommateurs de la Commission européenne propose le 31 juillet 2014 le « Rapport final d’un audit réalisé en France du 9 au 20 septembre 2013 en vue d’évaluer le contrôle de la production et de l’étiquetage des produits biologiques ».

http://www.dreamstime.com/stock-photos-real-organic-food-italian-market-bio-leek-carrot-sale-italy-bio-vegan-green-eat-leafy-alkalin-diet-concept-what-image30543073Résumé.

Il existe en France un système globalement efficace pour le contrôle de la production biologique et de l’étiquetage des produits biologiques. Les dispositions nationales assurent en outre un cadre juridique clair pour la mise en application des règles de la production biologique, même si certaines diffèrent des obligations prévues par la législation de l’Union européenne (UE).

Les organismes de contrôle (OC) ne sont pas toujours accrédités avant d’être agréés par l’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO), ce qui n’est pas conforme aux règles de l’UE, étant donné que l’accréditation conforme à la norme EN 45011 peut parfois être attribuée longtemps après l’agrément. Bien que les OC disposent en général d’un personnel dûment qualifié et expérimenté en nombre suffisant, des lacunes dans les performances de membres du personnel nouvellement recrutés et n’ayant pas bénéficié d’un tutorat approprié ont été observées.

Certains contrôles effectués par des OC se sont révélés inefficaces. Des divergences dans l’interprétation des résultats d’analyse de résidus de pesticides et d’agents contaminants ont été relevées entre les OC inspectés. Dans certains cas, le seuil pour l’ouverture d’une enquête n’était pas en conformité avec la législation de l’UE. Dans d’autres cas, les OC n’ont pas immédiatement informé l’autorité centrale compétente de la détection d’anomalies compromettant le caractère biologique des produits. Dans un petit nombre de cas, les mesures coercitives étaient faibles, voire inexistantes.

La documentation, fournie aux opérateurs et établissant leur situation dans le processus d’approbation, n’est pas publiée, ce qui est contraire aux dispositions de l’article 92, point a), du règlement (CE) n°889/2008. En conséquence, les opérateurs situés en aval de la chaîne de production, les contrôleurs et les consommateurs ne peuvent pas vérifier facilement que leur fournisseur et ses produits ont été dûment certifiés.

En général, les contrôles de l’étiquetage des produits biologiques et en conversion se sont révélés efficaces. La traçabilité du détaillant au producteur est satisfaisante (un seul cas d’identification d’un ingrédient déclaré biologique à tort).

D’après les instructions françaises, les OC se voient confier l’administration de certaines exceptions aux normes de la production biologique, ce qui n’est pas conforme aux exigences européennes, tandis que dans d’autres cas (ex.: mutilations), des dérogations sont accordées à l’échelle du pays entier sans vérification, ni contrôle effectif préalable.

Il existe des procédures de communication, de coordination et de coopération entre les OC et l’autorité centrale compétente, ainsi qu’entre les différentes autorités compétentes, à la seule exception de l’agence de services et de paiement (ASP). En conséquence, d’importantes informations relatives aux contrôles effectués par l’ASP ne sont pas utilisées pour cibler ou hiérarchiser les contrôles menés par les autres autorités compétentes.

Ce rapport émet un certain nombre de recommandations aux autorités compétentes françaises en vue de palier les lacunes recensées et d’améliorer la mise en œuvre des mesures de contrôle.

La réponse de l’autorité compétente aux recommandations est disponible ici.

Inspecteurs ou animateurs de la sécurité des aliments ?

19
août
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Classé dans Audit, Curiosité, HACCP, Hygiène, Réglementation, Santé, Sécurité des aliments, Viande, Volaille.

« Inspecteurs ou animateurs de la sécurité des aliments ? » Il s’agit d’un article de James Marsden paru sur son blog Safety Zone le 18 août 2014.

contributor_111Malheureusement, la perception du public de l’industrie des viandes et de l’inspection des viandes est souvent analogue à celle des détenus et des gardiens de prison.

Une grande partie de la population (aux Etats-Unis –aa) voit les entreprises de viandes comme une entité essayant de sortir quelque chose qu’ils ne devraient pas. Le public voit le rôle des inspecteurs de l’USDA comme des protecteurs du public vis-à-vis d’actes répréhensibles de la part d’entreprises de viandes. Ces perceptions sont un retour au roman d’Upton Sinclair « The Jungle » et au Meat Inspection Act de 1906. Ce sera difficile à changer.

Il y a quelques années, l’ancien sénateur du Dakota du Sud, Tom Daschle, a fait l’observation que, dans l’ère moderne, le rôle approprié pour les inspecteurs de viande devrait être d’aider les usines dans le développement de procédés alimentaires sûrs et faciliter la production de produits alimentaires sûrs. Il a même suggéré que leur titre devrait être changé d’« inspecteur » à « animateur de la sécurité des aliments ». Je crois qu’il était sur quelque chose d’intéressant.

Le Food Safety and Inspection Service de l’USDA est une bureaucratie gigantesque avec un budget d’un milliard de dollars et près de 10 000 employés à temps plein. Les inspecteurs du FSIS exercent un pouvoir absolu dans les usines de viandes. Ils ont presque toujours le dernier mot sur toutes les activités qui se produisent dans les usines. Imaginez, si dans ce budget énorme, la puissance et la main-d’œuvre étaient dirigées vers la vision du sénateur Daschle, l’animation de la sécurité des aliments.

Une grande partie du travail de base est déjà en place. HACCP attribue la responsabilité première du développement et de la mise en œuvre de plans de sécurité des aliments aux usines. À mon avis, la plupart des problèmes liés au HACCP ont eu lieu parce que de nombreuses usines n’avaient pas les ressources techniques pour élaborer des plans HACCP efficaces. Avec l’aide de près de 10 000 employés du FSIS, ce ne serait plus un problème.

Une autre faille dans le système actuel est la réticence de certains dans l’industrie à communiquer pleinement avec leur équipe d’inspection. Pendant des années, les usines ont été invitées à réduire la circulation de l’information. Une communication efficace avec les inspecteurs est essentielle pour le bon fonctionnement d’une usine. Dans mon expérience, les entreprises qui communiquent pleinement avec les inspecteurs construisent une relation constructive qui fait attention jour après jour aux problèmes avant qu’ils ne dégénèrent en problèmes réels. (Activité proactive, agir avant que le problème n’arrive -aa)

Bien sûr, le rôle principal du FSIS sera toujours de protéger la santé publique. L’agence continuera à prendre des mesures lorsque les usines violent les règlements. Ils continueront à exiger des rappels lorsque des produits contaminés seront sur le marché. Au bout du compte, c’est une agence réglementaire. Cependant, le rôle réglementaire de l’agence n’exclut pas le rôle d’animation de la sécurité des aliments.

L’industrie des viandes bénéficie du fait que le FSIS impose le respect aux États-Unis et dans le monde. L’agence a toujours maintenu la confiance des consommateurs. Cette confiance doit être maintenue.

Pourtant, la plupart des progrès sur les problèmes de sécurité des aliments peuvent être attribués à la coopération entre l’industrie des viandes et le FSIS. Malgré les progrès qui ont été réalisés, il y a beaucoup de place pour une amélioration de la sécurité sanitaire de la viande et de la volaille. Une relation plus constructive avec le FSIS peut-être ce qui est nécessaire pour atteindre le niveau suivant.

À propos du Dr. James L. Marsden. Jim est Regent’s Distinguished Professor en sécurité des aliments à l’Université de l’Etat du Kansas et le conseiller scientifique senior de la North American Meat Processors Association. Il est l’ancien président de l’American Meat Institute Foundation à Washington DC et lauréat de l’Université de l’Etat de l’Oklahoma.

NB : Le terme anglais ‘facilitator’ peut signifier animateur ou facilitateur. J’ai retenu animateur …

Les auditeurs sont-ils irréprochables ?

19
août
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Classé dans Audit, Curiosité, Environnement, Santé, Sécurité des aliments.

« Les auditeurs sont-ils irréprochables ? » Article publié le 16 août 2014 par Doug Powell du barfblog.

Le New York Times a écrit un éditorial sur l’audit financier, mais en faisant preuve d’imagination, il est possible d’y voir aussi ce que sont les audits en sécurité des aliments.

imagesMatthew Goldstein du Times a rapporté cette semaine qu’une commission d’arbitrage composé de trois anciens juges n’a pas trouvé de base pour une accusation de faute professionnelle à l’encontre d’Ernst & Young, l’auditeur de Lehman Brothers. Le tribunal a statué que Lehman et ses anciens dirigeants ont été « plus coupable qu’Ernst & Young » en raison de manœuvres comptables qui ont trompé les investisseurs sur la situation financière de l’entreprise avant son effondrement catastrophique en 2008.

Traduction : Quand il s’agit de cuisiner les livres de comptabilité, ne pas être aussi coupable que quelqu’un d’autre est la même chose qu’être sans reproche. Cela semble effrayant, mais cela l’est. Mais cela est l’écho d’une mauvaise loi de 1995 qui a mis une barre extrêmement haute sur la responsabilité des auditeurs externes, ainsi que le management l’entreprise, pour fraude comptable, une loi qui a encouragé les audits glissants.

Pire encore, le comité d’arbitrage a reconnu qu’Ernst avait « quelques données factuelles » sur ce que faisait Lehman. Ce qui n’était pas clair, ont dit les arbitres, c’était de savoir si Ernst « avait le devoir » de passer en revue certaines décisions de management de Lehman. Mais même soulever cette question est ahurissant. Si un auditeur n’examine pas les décisions de management qui sont reflétées dans les livres de comptes qui ont été audités, on peut difficilement dire qu’il réalise un audit.

Ernst a fait valoir tout au long que la tactique comptable de Lehman, trompeuse ou non, est conforme aux principes comptables généralement reconnus. C’est peut-être ainsi, mais c’est une défense douteuse pour l’une des plus grandes entreprises dans une profession qui est probablement fondée sur l’intégrité.

Le problème est plus grand qu’Ernst et va au-delà de ce cas particulier, qui a été porté par la holding chargée de la récupération et la vente des actifs de Lehman et de payer les créanciers. Les grands cabinets d’audit ne sont pratiquement jamais les premiers à découvrir et à signaler des fraudes financières publiques ; le crédit en revient à la presse, aux dénonciateurs, aux hedge funds, aux sociétés de recherche indépendantes, aux syndics de faillite ou aux services réglementaires. Avec chaque échec d’absence d’avertissement par les auditeurs, il devient de plus en plus clair que le public investisseur est floué quand il s’agit d’avoir une information fiable dont il a besoin pour prendre une décision d’investissement.

Parmi nombre de réformes nécessaires figurent un système remanié dans lequel les audits sont payés non pas par le management de l’entreprise, mais par des cotisations que les entreprises paient à une entité publique afin de réaliser les audits financiers. À court terme, la Securities and Exchange Commission devrait exiger des états financiers audités qui doivent être signés par le responsable d’audit, plutôt que la simple apposition du nom de l’entreprise.

Sur le sujet de la sécurité des aliments, voir cet article, D.A. Powell, S. Erdozain, C. Dodd, R. Costa, K. Morley, B.J. Chapman. Audits and inspections are never enough: A critique to enhance food safety. Food Control 30 Aug.12.

Deuxième semaine du procès de la Peanut Corporation of America

10
août
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Classé dans Audit, Contamination, Contamination croisée, Curiosité, Environnement, Hygiène, Microbiologie, Rappel, Réglementation, Salmonella, Santé, Sécurité des aliments, TIAC.

« Lettre de l’éditeur : Deuxième semaine du procès de PCA », source Dan Flynn du 10 août 2014 dans Food Safety News.

Environ un an après la liquidation de la société, tous les actifs de la Peanut Corporation of America (PCA) ont été mis sous le contrôle d’un syndic. Je me suis joint à l’équipe d’avocats qui a été admis dans l’usine de transformation d’arachide de PCA à Blakely, Géorgie, afin d’inspecter l’établissement pour le compte de leurs clients qui ont été victimes de l’éclosion.

EmptyPCA_406x250A l’époque je me souviens être arrivé dans un bâtiment énorme et j’étais entièrement désemparés de ce qui se passait ici. Ma meilleure estimation a été que l’installation était fait de pièces de machines et d’outils.

Alimentaire ? En aucune façon. Je savais, bien sûr, que le produit fabriqué dans cette usine était du beurre et de la pâte d’arachide. Les experts en sécurité des aliments, les photographes judiciaires et les ingénieurs de l’équipe d’inspection ont ouvert grand leurs yeux car je n’arrêtais pas de demander, « Etait-ce vraiment possible ? »

La semaine dernière, Janet Gray de la Food and Drug Administration américaine (FDA), qui a dirigé l’inspection de l’usine de la PCA, une fois que le beurre d’arachide de marque King Nut contaminé a été traçé jusqu’au site de Blakely, a déclaré que l’établissement « n’était pas apte à produire des aliments pour la consommation humaine. »

Il s’agit d’un cas historique. L’Associated Press a communiqué cette semaine en disant que « … c’est la première fois que  dirigeants et des responsables d’une entreprise sont jugés pour des accusations fédérales pour des cas d’intoxications alimentaire. » Pour être tout à fait exact, je pense qu’ils auraient pu ajouter le mot « accusations criminelles » à ce communiqué.

Néanmoins, quelque chose d’intéressant est à observer à Albany, et ce n’est pas seulement la musique qui joue 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sur le monument dans un parc à la mémoire de Ray Charles, natif de la ville.

Gray est resté présente à la barre des témoins pendant 13 heures. Elle était la figure de proue du gouvernement et a utilisé des documents et des photographies, tout au long de son témoignage. Son témoignage a été préjudiciable aux accusés Stewart Parnell, propriétaire et directeur général de PCA, Michael Parnell, courtier en arachide et Mary Wilkerson, responsable du contrôle qualité à Blakely.

Mais elle n’a pas échappé à quelques coups des avocats de la défense. Les supérieurs de la FDA n’ont apparemment pas pu résister à interférer dans l’enquête de Gray. Son enquête s’est arrêtée avec le directeur de l’usine, Samuel Lightsey comme responsable. Des responsables de la FDA ont fait ajouter Stewart Parnell.

Gray en a convenu, en disant qu’elle voulait juste être soutenue « quand les coups se mettraient à tomber. » Et, quand une l’analyse qu’elle pensait être positive pour Salmonella est revenue négative, elle a dit que « ça ne sentait pas bon ». L’avocat de la défense Thomas J. Bondurant a dit que c’était la preuve que l’enquête de la FDA n’avait pas été impartiale. Il a dépeint la FDA comme étant sous la pression du Congrès et d’autres.

L’autre témoin vedette de la semaine dernière était Samuel Lightsey, l’ancien directeur de l’usine Blakely qui, après avoir négocié un accord avec les procureurs du gouvernement, a plaidé coupable en mai dernier pour les sept chefs d’accusation contenus dans l’acte d’accusation de février 2013. En échange de sa coopération, la peine de prison de Lightsey ne dépassera pas six ans.

Lightsey a dit au jury comment il a rejoint PCA en juillet 2008 pour apprendre qu’il falsifiait les documents pour les clients, dont certains qui ont abouti à la divulgation de résultats positifs pour Salmonella. Il a admis les pratiques permettant de continuer parce qu’il avait besoin du job et parce qu’il ne pensait pas qu’il faisait du « mal intentionnellement à quelqu’un. »

Les avocats de la défense vont réserver leurs attaques sur Lightsey lorsque le procès reprendra demain.

Commentaires. La suite donc au prochain épisode mais cirque digne des films policiers …

Selon Doug Powell du barfblog, dans un article connexe, Russ Bynum TribTown a écrit que les jurés apprennent un fait déconcertant : la sécurité des aliments des Etats-Unis dépend en grande partie sur le système d’honneur.

« Toutes ces personnes pourraient-elles être accusées de crime ? La réponse est oui », a déclaré Bill Marler, un avocat qui prétend avoir gagné 500 millions de dollars pour des victimes de maladies d’origine alimentaire au cours des deux dernières décennies.

« Je crois fermement qu’en utilisant le système de la justice civile on peut tenir les gens responsables. Mais ces poursuites pénales ont vraiment retenu l’attention des gens », a déclaré Marler. « C’est un point de vue complètement différent pour ces chefs d’entreprise et managers quand ils font face à des peines d’emprisonnement et des amendes pour lesquelles ils ne sont pas assurés. »

Pendant ce temps, la FDA n’a pas les moyens d’inspecter régulièrement les producteurs d’aliments, et lorsque des éclosions se produisent, elles dépendent en grande partie sur leur bonne volonté pour retrouver l’origine.

Royaume-Uni : Les transformateurs de volaille dans la ligne de mire !

6
août
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Classé dans Audit, Campylobacter, Contamination, Contamination croisée, Curiosité, E. coli, Hygiène, Microbiologie, Réglementation, Santé, Sécurité des aliments, TIAC, Volaille.

« Royaume-Uni : Les transformateurs de volaille dans la ligne de mire ». Il s’agit d’un article de Richard Lawley paru le 5 août, 2014 sur son blog Food Safety Watch.

Campylobacter est de loin la cause la plus courante de maladies infectieuses d’origine alimentaire en Europe et en Amérique du Nord, mais ce que vous ne savez pas, c’est le peu d’attention que ce germe a dans les médias. Cela a été le cas jusqu’au 23 juillet, lorsque le journal The Guardian a publié un article intitulé, Revealed: the dirty secret of the UK’s poultry industry (Révélations : le sale secret de l’industrie de la volaille au Royaume-Uni). La première révélation a été, « Deux tiers des poulets réfrigérés vendus au détail au Royaume-Uni sont contaminés par Campylobacter », un fait confirmé depuis par les derniers résultats de l’enquête de la Food Standards Agency. L’article est basé sur une enquête de cinq mois sur les règles d’hygiène dans l’industrie de la transformation de volailles et il a souligné les possibilités de contamination croisée entre les carcasses de poulet lors des arrêts des équipements et des infractions aux règles d’hygiène.

campy_freeL’article du Guardian a causé une sensation prévisible et a suscité l’action de la Food Standards Agency, qui, à la suite d’encouragement du secrétaire d’État à la santé, Jeremy Hunt, a décidé d’enquêter sur les transformateurs identifiés dans l’article. Les usines gérées par 2 Sisters Food Group à Scunthorpe et Anglesey ont été dûment auditées, mais ont reçu un certificat de bonne santé, ce qui suggère que le tableau peint par l’article du Guardian a été peut-être un peu plus noir que ce qui était effectivement le cas. Néanmoins, le mal a été fait et une crise alimentaire potentielle était en cours. Les consommateurs horrifiés par l’article se sont engagés à cesser d’acheter du poulet et plusieurs grands distributeurs ont annoncé qu’ils iraient investiguer leurs fournisseurs de viande de volaille.

The Guardian doit être applaudi pour avoir attiré l’attention du public sur un problème dont ils doivent être informés, mais le style sensationnel de l’article était inutile. Le taux de contamination des poulets par Campylobacter est un problème grave et la volaille est un contributeur majeur aux quelque 280 000 cas de maladie que le pathogène provoque au Royaume-Uni chaque année. Beaucoup doit être fait, mais cela ne permet pas de critiquer l’industrie de transformation de la volaille pour tout ou faire allusion à de sombres dissimulations et à des complots. Par exemple, dans l’article, on lit, « Bien que le public ne le sache pas pour la plupart d’entre eux, l’ampleur de la contamination par Campylobacter et le nombre de personnes qu’il rend malade chaque année étaient bien connus des patrons de l’industrie, des directeurs de la distribution et des responsables gouvernementaux depuis plus d’une décennie. » C’est loin d’être juste. Il n’y a jamais eu de tentative de supprimer des chiffres, qui sont régulièrement publiés et disponibles gratuitement à toute personne qui se soucie de les rechercher. La raison pour laquelle on a si peu conscience de Campylobacter chez le consommateur est qu’il provoque rarement d’importants, et donc dignes d’intérêt, foyers d’intoxication alimentaire, et ainsi la presse et la télévision n’en parlent presque jamais. Jusqu’à présent, le désintérêt des médias a été plus qu’une barrière à une prise de conscience qu’à un complot.

D’autre part, il y a peu de doute que les pressions commerciales sur les transformateurs d’aliments de toutes sortes ont augmenté ces dernières années alors que les marges bénéficiaires ont diminué et que les exigences des distributeurs ont augmenté. C’est une situation qui a pu conduire à ce que des investissements soient supprimés et il est possible que les incidents, dont les journalistes du Gardien ont été les témoins, étaient le résultat de ces pressions. Pourtant, l’industrie de la volaille est également à la pointe de tentatives pour réduire la contamination par Campylobacter. Par exemple, Faccenda, le second transformateur de volailles  identifié dans l’article du Guardian, a travaillé avec des partenaires pour développer un processus de « refroidissement rapide de la surface » destiné à détruire Campylobacter sur les carcasses de poulet. Malheureusement, cela n’a pas mérité une mention dans l’article. Mais ce qui devrait vraiment avoir de l’importance pour les consommateurs et pour l’industrie, c’est que les prochaines enquêtes sur Campylobacter montrent une baisse du taux de contamination. A tout le moins, la contribution du Guardian a mis en évidence le profil du problème et pourrait accélérer les progrès vers une solution.

Commentaires : Article plein de bon sens de Richard Lawley, il est vrai que les médias se focalisent plus volontiers sur E. coli